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Saison 2016-2017 :

Société de chasse LA MANARAINE : Consignes générales
et Consignes locales pour Grand gibier et Petit gibier..... à consulter sur notre Forum ci-dessous... >>

Forum de chasse :

N'hésitez pas à venir vous exprimer et partager vos expériences.

L'Association

Vous souhaite une très bonne saison cynégétique!

Forum

Règlement intérieur de la société communale de chasse

LA CHASSE S’EXERCE CONFORMÉMENT AUX LÉGISLATIONS MINISTÉRIELLES ET PRÉFECTORALES

1°) Chaque sociétaire exerce le droit de chasser du jour de l’ouverture au jour de la fermeture officielle.

2°) Il est demandé aux sociétaires d’accorder aux membres du bureau les pleins pouvoirs à seule fin de prendre en toutes circonstances les décisions nécessaires à la sauvegarde des droits de la chasse à Mane.

3°) Chaque membre du bureau a le devoir d’assister aux réunions de ce dernier. Si un membre du bureau est absent trois fois consécutives sans motifs ou excuses valables il pourra être exclu. Il sera remplacé par un sociétaire élu lors de l’AG.

4°) En cas d’absence le Président pourra désigner un membre du bureau pour le remplacera : ce dernier aura les mêmes prérogatives et égards que le Président.

5°) Le bureau aura la faculté, si des conditions l’exigent, d’espacer des jours de chasse ou de limiter les prélèvements de certaines espèces.

6°) Les cartes d’invitation sont réservées aux sociétaires (à jour de leurs cotisations) et leur nombre annuel (5) voté par l’AG sur propositions du bureau.

7°) Le sociétaire devra mettre ses invités (3 max par journée) , dont il est totalement responsable ,au courant du présent règlement . Il devra aussi les accompagner durant la partie de chasse.

8°) Tout sociétaire peut participer aux travaux d’aménagements et d’entretiens du territoire.

9°) L’établissement d’installations fixes ou de postes pour la chasse aux grives et colombidés, l’exécution de travaux ou cultures pour la chasse sont subordonnées à l’accord préalable du propriétaire et de Président.

10°) Les chasseurs doivent respecter les clôtures et barrières, ne pas chasser dans les clos à bétails
à l’époque où les animaux y sont parqués.

11°) Tout chasseur doit respecter son environnement (ramassage des douilles, cartouches vides et détritus par exemple) et ne pas détruire les installations y compris les pancartes.

12°) Pour la SÉCURITÉ de tous :
a) Interdit de chasser sur les routes, chemins publics et fortement demandé de ne pas chasser dans une zone de 150m autour des habitations et de ne pas tirer dans leur direction.
b) Pour la chasse en battues on se doit de porter un vêtement fluo.
c) On doit identifier avec certitude le gibier avant de tirer et munir son ou ses chiens de grelots ou sonnailles.
d) Tout chasseur doit décharger son arme dès qu’il n’est plus en action de chasse et en cas de rassemblement.
e) Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que démontée ou déchargée et placée sous étui.
f) La chasse est interdite sur les terrains mis en réserves.
g) Tout chasseur qui participe à la destruction des nuisibles se soumet aux règlementations en vigueur ainsi qu’aux instructions données par le Président.

13°) Discipline et sanctions : des sanctions seront appliquées pour non respect du présent règlement en présence du chasseur indélicat, etc.

Société de chasse La Manaraine